Actualités France en direct, les événements, l'économie, la politique, les analyses, des photos et des vidéos pour rester informé en continu toute la journée Retrouvez toute l'actualité économique et financière de la Tunisie sur Globalnet News : cours de la bourse, les crises financières, nouvelles lois⦠Les recommandations issues du séminaire international sur : «La faute médicale et la responsabilité» (13-14 avril 2012 à Gammarth) ont été axées... 1.2K. Aucun article disponible pour ce pays La Lettre de la DAJ n°308 est parue ! Retrouvez l'actualité, les dossiers, les chroniques et les tendances IT au service des métiers et des professionnels de l'informatique. Le Journal Juridique (magazine spécialisé en droit et juriste en Espagne). La structure des informations est la suivante : Abécédaire du droit du tourisme; Les grands textes; Analyse et actualités. Inscrivez-vous pour recevoir gratuitement l'actualité juridique* qui vous intéresse. Cabinet Avocat Tunisie Maître Brahim LATRECH, Docteur dâEtat en Droit, avocat au barreau de Tunis vous assistera dans vos démarches et vous fera profiter de sa compétence soit en tant quâavocat , médiateur ou arbitre. Cette section rassemble les textes juridiques de référence et l'actualité du droit concernant les thématiques liées au secteur touristique. Afrique : panorama 2020 de lâactualité juridique et fiscale. Taxe GAFA : la Tunisie suit lâinitiative de taxe sur les services numériques. Consultation publique sur la révision du décret relatif à la normalisation. Newsletter. Actualité juridique et informations pratiques sur le droit avec des modèles de lettres, attestations, lettres de motivation, indices Syntec, codes swift, codes cnaps et grilles de salaires conventionnels 2021 Notre ambition est de vous éclairer sur vos droits en Tunisie et vous apporter une vraie solution en réponse à vos interrogations et ainsi vous éviter les mauvaises surprises. Renforcer et élargir la relation de confiance : quels modes alternatifs de résolution des conflits fiscaux ? Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. L'Humanité, le journal de la justice sociale, de l'écologie et de l'émancipation humaine. A la Une : Retrouvez toute l'actualité en France, à l'international, l'actualité économique et politique avec Le Figaro Actualité juridique. Leaders le journal en ligne qui présente l'actualité et les News de la Tunisie et du monde : Actualité politique et économique, infos nationale et régionale. Actualité Droit de l'Image toutes l'actualité Droit de l'Image en ligne 12 Covid-19 : Chaque jour, nos équipes vous informent via des News, des Dossiers ou par téléphone ! RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ dâapplication incertain. Emplois francs : prorogation et un montant de lâaide boosté ! 27 octobre 2020. magazine info juridiques, revue droit tunisie, actualites juridiques tunsiennes, avocats tunisie, questions juridiques, travails juridiques tunisie, actualites juridiques Legislation.tn est le portail national de l'information juridique de la Tunisie. L'Economiste Maghrebin vous présente toutes les actualités et news économiques, politiques, financières et sociales en Tunisie et dans le monde Tunisie info, actualité , titres de journaux tunisiens, météo,informations sociales, politiques, sportives,culturelles Officiel: lâUnion européenne approuve le vaccin américain Pfizer contre le coronavirus 21 Déc 2020. Cabinet dâavocats en Tunisie: Gagner votre temps et épargner votre argent. Prélèvement à la source . Dans le flux de l'actualité Développement touristique en Afrique: ces pays qui misent sur les casinos 21 Déc 2020. Afrique : panorama 2020 de lâactualité juridique et fiscale; RDC et loi sur la sous-traitance dans le secteur privé : un champ dâapplication incertain; Close; Close; Pôle de prospective . Cette actualité est lâoccasion pour nous de nous pencher sur la réglementation en matière de franchise applicable en Tunisie. 18/12/2020. Les forces de sécurité tunisiennes constituent la principale cible des attaques terroristes dans le pays, comme lâont illustré les attaques du 6 mars 2020 contre lâambassade américaine et du 6 septembre 2020 à Sousse-Al Kantaoui. Afrique : les mesures covid-19 prises pays par pays. Cercles de Prospective Fiscale. Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités. Les emplois francs sont prorogés jusquâau 31 décembre 2021. Afrique : mesures covid-19 â BCEAO. Dernières nouvelles du journal juridique . Retrouvez dans cette rubrique lâensemble des actualités et évolutions juridiques qui concernent la vie des associations. Facebook accuse la France de se servir de faux comptes pour manipuler lâopinion africaine 21 Déc 2020. Ci-dessous, vous trouverez l'ensemble des articles de la thématique. Retrouvez l'actualité du Tourisme pour les professionnels avec l'Echo Touristique : agences de voyages, GDS, voyagistes. Cadeaux de noël défectueux : comment obtenir le remboursement ? Toute l'actualité en France et à l'international, décryptages et débats. Toute l'information juridique en Espagne . Savoir Plus. Accueil » Actualité juridique. Actualités juridiques; Informations Pratiques; Contact; Avocat en ligne. Partagez et commentez en temps réel, à tout moment de la journée Actualité juridique Tunisie , UE : Clôture du projet dâappui à lâInstitut Supérieur de la Profession dâAvocat, financé par lâUnion européenne 27 février 2019 Posez votre question Pourquoi consultant juridique TUNISIE. Tunisie: Révision du cadre juridique relatif à la responsabilité médicale. Blog d'actualité juridique - Tunisie - ConseilsAvocats. Actualités du droit belge - Toute l'information juridique en droit belge. Direction des affaires juridiques (DAJ) 21/12/2020. Retrouvez toute l'actualité économique et boursière, des conseils pour placer votre argent, des dossiers emploi et la côte immobilière sur Capital Rentrée 2018, actualités; Réseau scolaire français en Tunisie : liste des établissements; Frais de scolarité 2019-2020, le tableau; AEFE â Personnels des établissements partenaires; Frais de scolarité 2019-2020, deux lettres du collectif; Motion liminaire des 5 élus consulaires Tunisie Libye â novembre 2017 Le cadre légal de la franchise en Tunisie La franchise est légalement encadrée en Tunisie depuis la loi n°69-2009 du 12 août 2009 (la « Loi ») relative au commerce de distribution. Il est régulièrement prorogé et toujours dâactualité sur lâensemble du territoire tunisien. Lettre d'actualité du 18 décembre 2020. 18/12/2020 . Publié par Alexandra Marion le 21/12/2020 | Réagir | 380 vues L'un des cadeaux que vous avez reçu ou offert à Noël s'avère défectueux. Vous êtes ? RISQUES ENCOURUS ⢠Terrorisme. Il permet de consulter la Constitution, le JORT, les textes de lois, les décrets, les arrêtés,⦠Actualités juridiques; Actualités juridiques. Qui sommes-nous ? Toutes les revues Dalloz en accès numérique feuilletables en ligne ! A la une Tunisie: Un séminaire sur la réforme du cadre juridique du secteur de la sécurité, jeudi 8 mars 2012. Facebook : toute l'actualité en direct, soyez informé de toute lâinfo en continu, en images et en vidéos.
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